Documents : Textes légaux
Arrêté Wallon - petits bassins
sans chlore
Législation "piscine"
Arrêté Wallon - grands bassins
Législation "piscine"
Arrêté Wallon - petits bassins
avec chlore
Législation "piscine"
Arrêté Bruxellois
Législation "piscine"
Organisation des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire
Circulaire 7674, pages 174-175
Organisation et encadrement du cours de natation dans l’enseignement secondaire ordinaire
Circulaire n° 5364 du 10/08/2015
Organisation des cours de natation dans l’enseignement spécialisé
Circulaire n° 4271 du 17/01/2013
Surveillance et sécurité dans le cadre du cours de natation
SEGEC, S.J./2015/01
European Qualification Framework
Cadre des certifications Européennes, niveau 1 à 4
Recommendations européenne concernant les métiers du sauvetage
European Qualification Framework
Cadre des certifications Européennes, niveau 5 à 8
Recommendations européenne concernant les métiers du sauvetage
Validité du certificat de secourisme
Code du bien-être au travail
Livre 1er - Titre 5
Arrêté royal du 15.12.2010
Premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d’un accident ou d’un malaise
Moniteur Belge 08.02.2011
Arrêté royal du 09.03.2014
Modifiant certaines dispositions relatives aux services internes et aux premiers secours
Publié 10.04.2014
Décret du 20.10.2012
Décret relatif à la présence de défibrillateurs externes automatiques de catégorie 1 dans les infrastructures sportives
Publié 05.12.2012
Arrêté royal du 21.04.2007
Arrêté royal fixant les normes de sécurité et les autres normes applicables au défibrillateur externe automatique utilisé dans le cadre d’une réanimation
Moniteur Belge 18.05.2007